프랑스 민법상 사해소권(action paulienne)에서의 사해의사 및 피보전채권

Abstract

필자는 본 논문에서 프랑스 민법상 사해소권과 우리 민법상 채권자취소권의 주관적 요건인 사해의사 및 피보전채권에 관하여 비교⋅분석하여 다음과 같은 결론을얻을 수 있었다. 첫째, 프랑스에서는 사해소권 행사의 요건으로, 사해행위가 유상행위인 경우에만수익자의 악의를 요구하고 있고 무상행위인 경우에는 이를 요구하고 있지 않다. 그리고 ‘사해의사’의 증명책임을 사해소권을 행사하고 있는 채권자에게 부과하고있다. 이는 현행 우리 민법상 채권자취소권의 내용과 차이를 보이고 있는 부분이다. 그러나 우리 민법 개정안은 채권자취소권의 주관적 요건과 관련하여 프랑스와 유사한 입장으로 선회하였다고 볼 수 있으므로, 만일 개정안의 내용대로 입법이 이루어진다면 유상행위와 무상행위를 구별하여 사해소권을 운영하여 왔던프랑스에서의 해석론과 실무례는 개정 입법의 해석론에 많은 참고가 될 수 있을것이다. 둘째, 사해소권의 피보전채권에는 금전채권뿐만 아니라 특히 특정물채권을 포함한 비금전채권, 그리고 물권까지도 될 수 있다고 해석되고 있다. 반면, 우리 판례상채권자취소권의 피보전채권은 실질적으로는 금전채권에 한정시키고 있다. 그 이유는, 우리 민법 제407조와 달리 프랑스는 사해소권을 행사한 채권자에게 우선변제권을인정하고 있기 때문이라고 분석하였다.

Dans ma thèse j’ai présenté l’élément subjectif de la fraude et la qualité requise du demandeur dans l’action paulienne en France et je les ai comparés avec ceux de la Corée du sud. Voici les résultats; D’abord, si l’acte est à titre gratuit, la fraude du débiteur est suffisante. Si au contraire, l’acte est à titre onéreux, l’acte ne pourra être attaqué que si le tiers en était complice. Dans le deuxième cas, le créancier demandeur ne pourra exercer avec succès l’action paulienne qu’à condition qu’il démontre la fraude du tiers. À l’opposé, en Corée du sud, le tiers (le contractant du débiteur) doit justifier qu’il soit de bonne foi. Mais l’article 406 de l’avant-projet de la réforme du Droit des obligations coréennes a pris la position similaire que l’article 1341-2 du Code civil français a. Alors, dans l’avenir, on pourrait tenir compte de la jurisprudence et de la doctrine françaises sur ce problème. Ensuite, en Corée du sud, l’action paulienne est toujours au service d’un créancier de somme d’argent, comme garantie de l’efficacité de son droit de gage général, la Cour de cassation aussi en fait un instrument au service de la protection des droits personnels et réels dont le demandeur est titulaire sur un bien particulier du défendeur. À mon avis, c’est parce que l’action paulienne ne profite qu’au créancier qui l’exerce, mais en Corée du sud, le bien que l’action paulienne a saisi rentre dans le patrimoine du débiteur pour tous ses créanciers.