민법 제758조 개정시안에 관한 검토 - 프랑스 민법 제1384조 제1항(물건 관리자의 책임)에서의 시사점을 중심으로 -

Abstract

Dans ma thèse j’ai découvert les problèmes posés par l’article 758 du Code Civil Sud-Coréen et me suis demandée comment il serait possible de les résoudre. J’ai, jusqu’à maintenant, consacré mon temps à l’étude du Code Civil français et plus particulièrement à la recherche des allusions faites à l’article 1384 alinéa 1 du Code Napoléon et à ce que la jurisprudence français en a fait. D’abord, à mon avis, comme la responsabilité du fait des choses dans le Code Civil français, il serait souhaitable qu’un meuble de même qu’un immeuble puissent entrer dans le champ d’application de l’article 758 du Code Civil Sud-Coréen. Par ailleurs, aujourd’hui le constat est finalement clair : les deux fondements - faute et risque - coexistent au plan des conditions de la responsabilité du fait des choses. L’équité et, plus largement, la prise en considération des intérêts en présence commandent parfois qu’une part soit faite à des idées différentes, voire contradictoires. Alors, il serait souhaitable de stipuler la force majeure comme source d’exonération pour le gardien de la chose.

Dans ma thèse j’ai découvert les problèmes posés par l’article 758 du Code Civil Sud-Coréen et me suis demandée comment il serait possible de les résoudre. J’ai, jusqu’à maintenant, consacré mon temps à l’étude du Code Civil français et plus particulièrement à la recherche des allusions faites à l’article 1384 alinéa 1 du Code Napoléon et à ce que la jurisprudence français en a fait. D’abord, à mon avis, comme la responsabilité du fait des choses dans le Code Civil français, il serait souhaitable qu’un meuble de même qu’un immeuble puissent entrer dans le champ d’application de l’article 758 du Code Civil Sud-Coréen. Par ailleurs, aujourd’hui le constat est finalement clair : les deux fondements - faute et risque - coexistent au plan des conditions de la responsabilité du fait des choses. L’équité et, plus largement, la prise en considération des intérêts en présence commandent parfois qu’une part soit faite à des idées différentes, voire contradictoires. Alors, il serait souhaitable de stipuler la force majeure comme source d’exonération pour le gardien de la chose.